527
Justinien devient empereur d’Orient
476
Effondrement de l’empire d’Occident
ambitions de Justinien
restaurer la grandeur passée de Rome:
reconquérir les frontières occidentales aux mains des rois barbares.
veut doter l’empire d’1 base juridique solide/homogène.
Quels sont les auxiliaires dont s’est entouré Justinien?
des généraux
le préfet du prétoire Jean de Cappadoce
le juriste Tribonien
Qui était Tribonien?
juriste grec
haut fonctionnaire
maître des offices
questeur du palais
Qu’ont fait les rois barbares?
Ils ont fait procéder à des codifications du droit, y compris romain.
Quels sont les 4 recueils que fait entreprendre Justinien?
1) Le Code
2) Le Digeste
3) Les Institutes
4) Les Novelles
Codex Justinianus
= Code Justinien
1è partie du Corpus Juris Civilis
promulgué en 529
recueil des lois impériales de l’époque
a éliminé les doublons/contradictions = règles + claires
Institutiones
= Institutes de Justinien
publiées en 533
= intro au droit romain
manuel d'enseignement pour les étudiants en droit
expliquent les principes fondamentaux du droit
établissent les bases pour le reste du Corpus Juris Civilis
Digesta (ou Pandectes)
= Le Digeste de Justinien
publié en 533
partie la + importante du Corpus Juris Civilis
compilation de jurisprudence romaine = comprend des extraits des oeuvre de juristes romains antérieures
couvre 1 large gamme de questions juridiques
explications/commentaires sur droit romain
Novellae Constitutiones
= Les Novelles
ajouts ultérieurs aux 1è parties du Code Justinien
publiées entre 535 et 564
répondre aux besoins changeants de la société byzantine
numérotées de manière continue
Pourquoi le Code Justinien est-il important?
realisation majeure de la legislation et comparaison juridique
consolidé le droit romain en 1 seul corps de d lois cohérent
influence significative sur le développement ultérieur du droit en Europe
jalon de l’histoire du droit civil
élément essentiel dans la formation du droit civil européen et d’autres systèmes juridiques modernes